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Résultats de la recherche

  1. Un futur bâtiment pour les PME locales

    L’ambition n°5 du projet de territoire 2020-2026 de la Communauté de communes du Genevois, ... emphytéotique administratif   » est lancé. Le but ? sélectionner un porteur de projet chargé de la réalisation ... PRATIQUES : Télécharger le dossier de consultation en cliquant ici  Visite du site : les lundis 19 février et ...

  2. Quartier Gare: Enquête publique unique sur la demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement et sur le dossier parcellaire

    Le préfet de la Haute-Savoie informe le public qu’il a prescrit sur le territoire de la Commune de ... Saint-Julien-en-Genevois une enquête publique unique sur la demande de déclaration d’utilité publique du projet ... d'aménagement du Quartier Gare (comprenant une étude d'impacts) et sur le dossier parcellaire. Cette ...

  3. Inventaire des Zones d’Activités Economiques

    Dans le cadre de la Loi Climat & Résilience du 22 août 2021, La Communauté des Commune du ... répertorier précisément les parcelles occupées, leur taux de vacances et d’identifier les occupants des ... locaux. Cette démarche permettra d’établir l’état réel de l’occupation foncière et immobilière dans les ...

  4. Les projets cyclables

    développement de la pratique du vélo. Désignée lauréate de l’appel à projet Vélo et Territoires porté par ... Les projets cyclables La CCG s’est engagée depuis 2016 dans une politique active pour le ... l’ADEME à la fin de l’année 2019, la Communauté de communes du Genevois anime la mise en œuvre du schéma ...

  5. Le Conseil de développement

    Le Conseil de développement Le Conseil de Développement de la Communauté de communes du Genevois ... (CODEV) est une instance qui vise à associer les citoyens aux décisions concernant les projets qui ... dessinent l’avenir de notre territoire. ...

  6. Réunion publique- ViaRhôna

    la méditerranée en longeant le Rhône. Cet itinéraire de 815km traverse déjà le territoire de la ... Sud Léman desservira le territoire de la Communauté de Communes du Genevois sur un itinéraire de 13,5 ... l’attrait touristique du territoire de la Communauté de communes du Genevois.  Côté français, la ViaRhôna ...

  7. My Comedy Hall

    territoire de la Communauté de Communes du Genevois à se joindre à cette aventure pleine de rires et de bonne ... Jamel Comedy Club. À cette occasion, un concours de Stand Up est lancé, invitant tous les humoristes du ... vous avez l'art de faire rire et que cela vous vient naturellement, que vos proches adorent votre ...

  8. guide-ministeriel-mam.pdf

    et/ou le budget de la MAM. L’évaluation économique du projet Les assistants maternels assurent eux-mêmes ... accompagnera tout au long de leurs démarches les porteurs de projet et évaluera in fine la demande d’agrément. ... départementale des territoires et de la mer compétente (DDTM) pour connaître les règles applicables en fonction application/pdf attached to:Je suis assistant(e) maternel(le)

  9. Le tri des biodéchets pour tous, c’est maintenant!

    composteurs collectifs et 1800 composteurs individuels ont déjà été installés sur le territoire. Pour les ... processus avec: Une étude de faisabilité La présentation en AG Le choix de l'emplacement et une aide au ... Avez-vous déjà entendu parler de la loi AGEC*? À compter du 1 er janvier 2024, le tri des ...

  10. Le Schéma de Cohérence Territoriale 2014-2024

    d’aménagement du territoire de la Communauté de communes du Genevois, le Schéma de Cohérence Territoriale ... Le Schéma de Cohérence Territoriale 2014-2024 Document d’urbanisme et de planification stratégique ... (Scot) porte sur la période 2014-2024.  ...