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Résultats de la recherche

  1. Faire une demande de logement social

    locatifs sociaux sur l’ensemble des 17 communes de son territoire. Il faut savoir que le temps d’attente ... Faire une demande de logement social La Communauté de communes du Genevois compte 2 722 logements ... pour une attribution d’un logement locatif social est en en moyenne de 15 mois. ...

  2. Festival couleur d'enfance

    partage! Voici le programme de la 8 e édition du Festival Couleurs d’enfance! Du 2 au 30 mars 2024 sur le ... rêve et de la poésie, de la créativité et de l’imagination. Ce Festival, dont la programmation est ... Habitants • Gratuit • De 0 à 6 ans LE LABYRINTHE, ÇA CARTONNE • Jeu Libre • Mer. 13 + 20 • 9h30 à 12h & ...

  3. My Comedy Hall

    territoire de la Communauté de Communes du Genevois à se joindre à cette aventure pleine de rires et de bonne ... vous avez l'art de faire rire et que cela vous vient naturellement, que vos proches adorent votre ... en quelques clics sur le site www.mycomedyhall.fr et joignez une vidéo d’une minute maximum avec ...

  4. Conseil Communautaire

    de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois – Avenant n°1 ... annexes 2. Aménagement : a. Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte ... L’ordre du jour sera le suivant : I. Désignation d’un secrétaire de séance II. Arrêt du ...

  5. Le Schéma de Cohérence Territoriale 2014-2024

    d’aménagement du territoire de la Communauté de communes du Genevois, le Schéma de Cohérence Territoriale ... Le Schéma de Cohérence Territoriale 2014-2024 Document d’urbanisme et de planification stratégique ... (Scot) porte sur la période 2014-2024.  ...

  6. Réunion publique- Tramway du Genevois

    A cette occasion, le Conseiller d’Etat du canton de Genève chargé du département de la santé et des ... La Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois organisent une ... mobilités Pierre Maudet, et le Directeur des transports collectifs à l’office cantonal des transports de ...

  7. Quartier Gare: Enquête publique unique sur la demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement et sur le dossier parcellaire

    Le préfet de la Haute-Savoie informe le public qu’il a prescrit sur le territoire de la Commune de ... Saint-Julien-en-Genevois une enquête publique unique sur la demande de déclaration d’utilité publique du projet ... d'aménagement du Quartier Gare (comprenant une étude d'impacts) et sur le dossier parcellaire. Cette ...

  8. Rapport et conclusions- Déclassement Parking P+R de Perly

    foncier à l’aménageur, il convient de constater la désaffectation effective du parking et de prononcer son ... l’article L141-3 du code de la voirie routière.  Pour consulter le rapport et l'analyse du Commissaire ... Dans le cadre du projet d’aménagement dit du « Quartier Gare », situé sur la Commune de ...

  9. Le tri des biodéchets pour tous, c’est maintenant!

    processus avec: Une étude de faisabilité La présentation en AG Le choix de l'emplacement et une aide au ... Avez-vous déjà entendu parler de la loi AGEC*? À compter du 1 er janvier 2024, le tri des ... composteurs collectifs et 1800 composteurs individuels ont déjà été installés sur le territoire. Pour les ...

  10. guide-ministeriel-mam.pdf

    contact avec la protection maternelle et infantile (PMI) Le service de PMI est chargé de l’agrément des ... a été trouvé, son adresse, son plan, des précisions sur la destination de chacune des pièces et ... et/ou le budget de la MAM. L’évaluation économique du projet Les assistants maternels assurent eux-mêmes application/pdf attached to:Je suis assistant(e) maternel(le)