-A +A
  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Validation du schéma de développement touristique 2023-2028 d'Annemasse Agglo et de la Communauté de Communes du Genevois 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 31/05/2023
Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 31/05/2023
Demande d'autorisation temporaire de pénétrer des propriétés privées afin de réaliser des investigations géotechniques sur les berges de la Drize à Collonges-sous-Salève 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 31/05/2023
Protocole travaux réseaux humides et régulation des emprises rue du Puy à Saint-Julien 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 31/05/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 mai 2023 22/05/2023 Comptes-rendus du Bureau Bureau 11/07/2023
Avenant n°1 au marché de travaux d'ouvrage d'art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois/Genève 22/05/2023 Délibération Bureau 01/06/2023
Attribution du marché pour l'exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois 22/05/2023 Délibération Bureau 01/06/2023
Marché portant sur la réalisation de deux forages de production destinés à l'alimentation en eau potable: forages de Matailly-Moissey F3 et F4 (marché n°202302_ccg) - Attribution 22/05/2023 Délibération Bureau 01/06/2023
Ouverture et organisation de l'enquête publique concernant le projet de déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois et désignation d'un commissaire enquêteur 02/05/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 05/05/2023
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement Tecknolike dans le réseau public d'assainissement 27/04/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 03/05/2023
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement UCPA Vitam SAS dans le réseau public d'assainissement 27/04/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 03/05/2023
Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache 25/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 27/04/2023
Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au Fond Vert - Axe 3 accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030 - 1.2.4 Restauration écologique - a. rétablir les continuités écologiques 25/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 27/04/2023
Convention constitutive d'un groupement d'autorités adjudicatrices pour la réalisation d'une enquête sur les flux de déplacements à la frontière franco-valdo-genevoise du Grand Genève 24/04/2023 Délibération Bureau 05/05/2023
Arrêt 2/3 du Programme Local de l'Habitat (PLH) 3 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales - secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne Phase 01 : rue du Général Pacthod (marché n°202306_grpt) - Attribution 24/04/2023 Délibération Bureau 05/05/2023
Avis de la CCG sur la vision territoriale transfrontalière 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG (marché n°202308_ccg) - Attribution 24/04/2023 Délibération Bureau 05/05/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 avril 2023 24/04/2023 Procès verbal Conseil communautaire 31/08/2023
Contrat de délégation de service public de la distribution de l'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (communes d'Archamps, Beaumont, Bossey, Feigères et Saint-Julien-en-Genevois) - Approbation de l'avenant n°2 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023