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  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Marché d’exploitation de services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202316_ccg) - Attribution 04/12/2023 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 05/12/2023
Convention de reversement intéressement électrique et recettes de vente de matériaux - Exercice 2023 04/12/2023 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 05/12/2023
Création d’une crèche intercommunale publique à Archamps - Demande de subvention au titre de la DETR 2024 04/12/2023 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 05/12/2023
Demande de subvention au titre de la 51e tranche du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 30/11/2023 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 01/12/2023
Avis de la CCG au projet d'avenant à l'arrêté préfectoral portant approbation du schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage 27/11/2023 Habitat Conseil communautaire 05/12/2023
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Eau 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Avenant n° 5 à la convention cadre Ourà 27/11/2023 Mobilité Conseil communautaire 05/12/2023
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois 27/11/2023 Bâtiment Conseil communautaire 05/12/2023
Marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d'astreinte sur des canalisations 27/11/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 05/12/2023
Budget principal : adoption du référentiel M57 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe ZAE : adoption du référentiel M57 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe ZAC Cervonnex : adoption du référentiel M57 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Avenant n° 01 au marché de lutte contre les espèces exotiques envahissantes par criblage – concassage – tri des rhizomes (marché n° 202263_ccg) 27/11/2023 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 27/11/2023
Budget annexe Locaux Europa : adoption du référentiel M57 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Acquisitions foncières sur les communes de Viry et d’Archamps pour l’aménagement de la ViaRhôna 27/11/2023 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 27/11/2023
Budget principal : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe ZAE : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe Locaux Europa : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe ZAC Cervonnex : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023