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Intercommunalité

Conseil Communautaire

01 juil 2019
20:00
CCG - Amphithéatre Orjobet 38 rue George de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Installation de Carole Vincent, représentante de la commune de Neydens

 

II – Information/débat :

  1. Rapport d’activité et RPQS 2018
  2. Point d’avancement projet tramway

 

III - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 29 avril 2019

 

IV- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

V - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

VI - Délibérations

1. Administration :

a. suppression du poste de 4ème Vice-Président

b. élection d’un membre du Bureau Communautaire

c. convention constitutive d’un groupement de commandes – services de télécommunications

2. Eau/Assainissement :

a. Matailly : Accord de fin de médiation concernant les lots 1 et 2

b. marché de travaux du projet de Matailly-Moissey – Renonciation à pénalités de retard sur les lots 7 et 8

c. rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2018

3. Déchets : rapport sur le prix et la qualité du service pour l’année 2018

4. Environnement :

a. convention d’avance remboursable méthaniseur Green Gas à Viry et convention pour la mise en œuvre des aides économiques avec la Région

b. approbation du Plan Climat Air Energie Territorial

5. Habitat : création de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) sur le territoire de la CCG

6. Ressources humaines :

a. création d’un contrat unique d’insertion parcours emploi compétences

b. création d’un poste de chargé de mission au service déchets

7. Social : petite enfance : renouvellement du contrat enfance jeunesse à intervenir avec la CAF pour la période 2019/2022

8. Finances : convention entre la CCG et la Direction des Finances Publiques pour la mise en place du service de paiement en ligne PAYFIP

9. Mobilité :

a. organisation évènement cyclable « Genevois roule »

b. projet de tramway Genève-St Julien – Lancement de la procédure d’enquête parcellaire

 

VII - Divers

 

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