Aller vers :

Menu
Recherche
Contenu
Pied de page

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demande de subvention pour l’étude de restitution des sources d’eau potable en période d’étiage

#Eau

Date de délibération : 21/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/05/2024

2024_57_dde_subv_etude_restitution_source_etiage.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Etude de faisabilité d'une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte d’Archparc

#Mobilité

Date de délibération : 21/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/05/2024

2024_55_etude_desserte_archparc.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry

#Eau

Date de délibération : 21/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/05/2024

2024_58_dde_subv_reseau_eau_malagny_viry.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Modification du règlement Intérieur des transports scolaires

#Mobilité

Date de délibération : 13/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 14/05/2024

2024_53_modif_ri_transp_scol.pdf PDF - 1.68 Mo Télécharger

Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry

#Administration

Date de délibération : 13/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024

2024_47_defense_et_plainte_constit_partie_civ_occupation_illicite.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Marché de service pour l’exploitation du service public de l’eau potable et de l’assainissement (marché n° 202330_ccg)

#Eau-assainissement

Date de délibération : 13/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 14/05/2024

2024_54_attrib_marche_presta_regie.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Plainte pour vol avec dégradation de biens - Constitution de partie civile

#Administration

Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024

2024_46_constit_partie_civ_plainte.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société CodeName41 situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble

#Economie

Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024

2024_49_avenant_renouv_conv_codename41.pdf PDF - 0.47 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

#Mobilité

Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/05/2024

2024_52_viarhona_sauge.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger

Création d’une régie d’avances d’eau et d’assainissement

#Finances

Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024

2024_50_creation_regie_avances.pdf PDF - 1.62 Mo Télécharger