Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eaux usées et d'eau potable, et création d'un réseau d'eaux pluviales sur le secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024
b_20240617_eauasst_17.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 juin 2024

#Administration
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240617_pv.pdf PDF - 10.94 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable et de raccordement au réseau d'eaux usées de la parcelle B1150 – hameau de Malagny à Viry (marché n° 202427)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024
b_20240617_eauasst_16_executoire.pdf PDF - 0.77 Mo Télécharger

Participation au financement de deux études de faisabilité structure pour le développement d’une installation photovoltaïque sur le village d’entreprises du Grand Châble et la station d’épuration des eaux usées de Chevrier

#Transition écologique
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/06/2024
2024_69_plan_fin_etude_photovoltaique_executoire.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger