Neydens et Feigères : collecte des ordures ménagères décalée

La collecte des ordures ménagères des habitants de Neydens et Feigères prévue initialement le mardi 18 novembre est exceptionnellement reportée au mercredi 19 novembre en raison d’un incident technique. Nous vous remercions de bien vouloir sortir vos poubelles le mardi 18 au soir. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation de la convention de portage par l'Etablissement public foncier de Haute-Savoie d'une parcelle située dans la zone d'activité économique des Tattes à Viry

# Economie
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_eco_066.pdf PDF - 0.97 Mo Télécharger

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois

# Mobilité
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_mob_069.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syane

# Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_adm_072.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Compte-rendu annuel à la collectivité locale du Quartier Gare au titre de l'année 2024

# Aménagement
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_amgt_067.pdf PDF - 2.69 Mo Télécharger

Accord de principe sur la recomposition du Conseil communautaire, l’année précédant celle du renouvellement général des Conseils municipaux

# Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_adm.070.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission consultative paritaire de Haute-Savoie au titre de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte

# Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_adm_073.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger