La séance se déroulera sans la présence du public qui pourra suivre les débats retransmis en direct sur le site internet de la Communauté de Communes

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Mise en œuvre de la compétence GEMAPI

2. Point d’étape schéma directeur de la petite enfance

III. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires

IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

V. Délibérations

1. Eau et assainissement : engagement de réaliser le bâtiment technique de la régie et demande de report exceptionnel de la subvention à la Région (CAR 1)

2. Mobilité

a. Approbation de la charte politique dans le cadre de la démarche de l'Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) à l'échelle du Pôle Métropolitain

b. Approbation de la convention d’études et travaux relative au projet de déviation des réseaux impactés par la réalisation du TRAMWAY Genève – Saint-Julien-en-Genevois sur le territoire français – entre Orange et la Communauté de Communes du Genevois

c. Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois

d. Convention cadre et convention constitutive du groupement de commande Ourà et leurs avenants

3. Economie : convention de portage foncier EPF/Communauté de Communes du Genevois : zone « Acquit Est » à Valleiry

4. Tourisme – Approbation des comptes 2020, du budget et plan marketing 2021 de l’Office de Tourisme des Monts de Genève

VI. Divers