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Résultats de la recherche

  1. Le Schéma de Cohérence Territoriale 2014-2024

    d’aménagement du territoire de la Communauté de communes du Genevois, le Schéma de Cohérence Territoriale ... (Scot) porte sur la période 2014-2024.  ...

  2. Attribution du marché de mission d’assistance et de conseil dans le cadre de la mise en compatibilité du SCoT par voie de déclaration de projet au regard d’un projet d’extension et de renouvellement du Vitam (marché n° 202393-ccg)

    séance:  Lundi, 4 mars, 2024 Fichiers 2024_24_marche_setis_scot.pdf (1.42 Mo- pdf) date de mise en ligne:  ...

  3. Conseil Communautaire

    annexes 2. Aménagement : a. Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte ... de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois – Avenant n°1 ...

  4. AVIS DE CONCERTATION PREALABLE

    DU SCOT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS AVEC LE PROJET VITAM SUR LA COMMUNE DE NEYDENS Du ... compétente pour mener la procédure de déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du SCoT avec ... lancement de la procédure de concertation préalable en vue de la mise en compatibilité du SCOT du Genevois ...

  5. Le Conseil de développement

    dessinent l’avenir de notre territoire. ...

  6. Réunion publique- ViaRhôna

    la méditerranée en longeant le Rhône. Cet itinéraire de 815km traverse déjà le territoire de la ... l’attrait touristique du territoire de la Communauté de communes du Genevois.  Côté français, la ViaRhôna ... Sud Léman desservira le territoire de la Communauté de Communes du Genevois sur un itinéraire de 13,5 ...

  7. Faire une demande de logement social

    locatifs sociaux sur l’ensemble des 17 communes de son territoire. Il faut savoir que le temps d’attente ...

  8. Quartier Gare: Enquête publique unique sur la demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement et sur le dossier parcellaire

    Le préfet de la Haute-Savoie informe le public qu’il a prescrit sur le territoire de la Commune de ...

  9. Les projets cyclables

    développement de la pratique du vélo. Désignée lauréate de l’appel à projet Vélo et Territoires porté par ...

  10. Un futur bâtiment pour les PME locales

    L’ambition n°5 du projet de territoire 2020-2026 de la Communauté de communes du Genevois, ... finalité d’offrir une solution d’hébergement aux entrepreneurs du territoire pour créer ou développer leurs ...