Résultats de la recherche
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Conseil communautaire du 26 juin 2023
d’Attributions des logements sociaux 4. Eau / assainissement a. Concours de maîtrise d’œuvre portant sur la ... construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la ... Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg) – Choix du lauréat Convention de coopération ...
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Conseil Communautaire du 24 avril 2023
organisation à adopter entre CCG et communes pour conduire les procédures III. Arrêt du procès-verbal du ... Programme Local de l’Habitat (PLH) 3 2. Avis de la CCG sur la vision territoriale transfrontalière 3. ... Eau/assainissement: a. Contrat de délégation de service public de la distribution de l’eau potable sur le ...
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Conseil Communautaire du 27 novembre 2023
d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202251_ccg) b. Attribution du marché à bons ... n° 5 à la convention cadre Ourà 3. Eau-assainissement a. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre ... potable et assainissement 4. Finances a. Budget principal : adoption du référentiel M57 b. Budget annexe ...
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Le tri des biodéchets pour tous, c’est maintenant!
gestion des déchets A la CCG, des dispositions spécifiques ont été prises dès 2020 avec un accompagnement ... par les maîtres composteurs pour l’installation de sites au pied des résidences et aujourd’hui 80 ... gratuitement. Vous habitez en logement individuel ? La CCG propose (contre une participation de 15 €) un kit de ...
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Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence
Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence La Communauté de ...
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Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques de la Commune au sein de la crèche « A petits pas »
séance: Jeudi, 1 février, 2024 Fichiers 2024_16_conv_gestion_st_neydens_ccg.pdf (1.41 Mo- pdf) date de ...
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Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AO0005, AO0009, AO0014, AO0181, AO0189, AO0191
Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_106_indemnisation_capitaine_ccg.pdf date de mise en ligne: Mardi, ...
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Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AP0200
Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_109_indemnisation_darbigny_ccg.pdf date de mise en ligne: Mardi, ...
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Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache
séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_114_location_spdv_ccg_internes_mg.pdf date de mise en ...
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Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'association AATES pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand angle située sur Archparc- Renouvellement
séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_115_renouvel_conv_aates_ccg_internes_mg.pdf date de mise en ...