Résultats de la recherche
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Conseil Communautaire
annexes 2. Aménagement : a. Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte ... Aménagement b. Concession d’aménagement du quartier de la gare à Saint-Julien-en-Genevois – Procédure de ... électrique (VAE) au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois b. Exécution d’un service ...
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ENQUETE PUBLIQUE ARANDE
Saint-Julien-En-Genevois une enquête publique unique relative: à la demande de déclaration d’utilité publique du projet de ... AVIS D’OUVERTURE D’UNE ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE commune de Saint-Julien-en-Genevois Projet de ... création d’une zone de rétention temporaire des eaux de crues sur la commune de Saint-Julien-En-Genevois Le ...
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE
DU SCOT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS AVEC LE PROJET VITAM SUR LA COMMUNE DE NEYDENS Du ... mardi 7 novembre 2023 au jeudi 7 décembre 2023 Inclus La Communauté de Communes du Genevois est ... lancement de la procédure de concertation préalable en vue de la mise en compatibilité du SCOT du Genevois ...
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Report fermeture P+R de Perly- Saint-Julien-en-Genevois
Saint-Julien-en-Genevois, la Communauté de Communes du Genevois (CCG) s’est engagée à céder une partie de l’actuel Parking ... les travaux de dévoiement de réseaux du Tramway du Genevois, la CCG en accord avec la commune de ... Saint-Julien-en-Genevois a pris la décision de reporter la fermeture du parking à la fin de l’année 2023. Par conséquent, ...
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Conseil Communautaire
d’aménagement du quartier gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois ... développement touristique 2023- 2028 d’Annemasse Agglo et de la Communauté de Communes du Genevois 4. ... Administration : désignation du référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois 5. ...
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A vélo
A vélo Aide VAE- Actualisation en cours La Communauté de Communes du Genevois renouvelle son aide ...
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Travaux: Voies vertes du Genevois
La Communauté de Communes du Genevois, en lien avec la Ville de Saint-Julien-en-Genevois, réalise ... www.cc-genevois.fr et sur la page Facebook de la Communauté de communes du Genevois Toutes les informations sur le ... des travaux d’aménagement de pistes cyclables. À compter de ce début du mois d’avril, des travaux ...
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Réunion publique- ViaRhôna
Communauté de communes du Genevois via le tronçon Nord-Léman reliant Genève à Valleiry via Chancy. Des ... l’attrait touristique du territoire de la Communauté de communes du Genevois. Côté français, la ViaRhôna ... Sud Léman desservira le territoire de la Communauté de Communes du Genevois sur un itinéraire de 13,5 ...
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Mon enfant est accueilli en crèche
micro-crèches publiques du Genevois? ...
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Le Schéma de Cohérence Territoriale 2014-2024
d’aménagement du territoire de la Communauté de communes du Genevois, le Schéma de Cohérence Territoriale ...