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Attribution du marché de mission d’assistance et de conseil dans le cadre de la mise en compatibilité du SCoT par voie de déclaration de projet au regard d’un projet d’extension et de renouvellement du Vitam (marché n° 202393-ccg)
séance: Lundi, 4 mars, 2024 Fichiers 2024_24_marche_setis_scot.pdf (1.42 Mo- pdf) date de mise en ligne: ...
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Le Schéma de Cohérence Territoriale 2014-2024
(Scot) porte sur la période 2014-2024. ...
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Ma commune, ma santé
dispositif est le fruit d’un conventionnement entre la Communauté de communes du Genevois (CCG) et Actiom ... CCG ou être commerçant, artisan, agent public dans l’une de ces communes prendre rendez-vous lors ... d’une permanence au 05 64 10 00 48 adhérer à l’association Actiom (24 €) ACTIOM: (prise de rendez-vous ...
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE
DU SCOT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS AVEC LE PROJET VITAM SUR LA COMMUNE DE NEYDENS Du ... compétente pour mener la procédure de déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du SCoT avec ... lancement de la procédure de concertation préalable en vue de la mise en compatibilité du SCOT du Genevois ...
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Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques de la Commune au sein de la crèche « A petits pas »
séance: Jeudi, 1 février, 2024 Fichiers 2024_16_conv_gestion_st_neydens_ccg.pdf (1.41 Mo- pdf) date de ...
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Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AO0005, AO0009, AO0014, AO0181, AO0189, AO0191
Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_106_indemnisation_capitaine_ccg.pdf date de mise en ligne: Mardi, ...
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Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AP0200
Lundi, 23 octobre, 2023 Fichiers 2023_109_indemnisation_darbigny_ccg.pdf date de mise en ligne: Mardi, ...
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Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache
séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_114_location_spdv_ccg_internes_mg.pdf date de mise en ...
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Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'association AATES pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand angle située sur Archparc- Renouvellement
séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_115_renouvel_conv_aates_ccg_internes_mg.pdf date de mise en ...
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Convention relative à la réservation de places en crèche publique entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE)
2023_75_convention_change_ccg_2023_2025.pdf.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 17 août, 2023- 18:15 ... séance: Lundi, 14 août, 2023 Fichiers 2023_75_renouvel_conv_change_crechesccg.pdf ...