Résultats de la recherche
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Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_08.pdf (821.28 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ... Thème: Administration Instance de la délibération: Conseil communautaire Date de séance: Lundi, ...
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Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte Aménagement
27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt08.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ... Thème: Délibération Instance de la délibération: Conseil communautaire Date de séance: Lundi, ...
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Liste des délibérations
Thème: Liste des délibérations Instance de la délibération: Conseil communautaire Date de ... séance: Lundi, 22 mai, 2023 Fichiers cc_230522_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 25 ... mai, 2023- 08:45 ...
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Délégation de signature accordée à Monsieur Michel Mermin, 1er Vice-Président, pour la mise à bail à construction à la SCI LES FRANGES des parcelles cadastrées B2719, B2720 et B2721 sur la ZA du Juge Guérin à Beaumont
séance: Mercredi, 7 février, 2024 Fichiers 2024_08_deleg_signature_mermin_bail_beaumont.pdf (1.07 Mo- pdf ... Thème: Administration Instance de la délibération: Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de ...
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Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique
séance: Mercredi, 24 janvier, 2024 Fichiers 2024_12_subv_hsre.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: ... Thème: Habitat Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de ...
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Dossier de demande de subvention pour l'animation, la communication et la sensibilisation à la gestion de la source des eaux pluviales
séance: Mardi, 24 janvier, 2023 Fichiers 2023_08_decision_demande_subvention_pluvial.pdf date de mise en ... Thème: Décisions Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de ...
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Liste des délibérations
juin, 2023 Fichiers 20230704091801018.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 5 juillet, 2023- 08:45 ... Thème: Comptes-rendus du Bureau Instance de la délibération: Bureau Date de séance: Lundi, 19 ...
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Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève / Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité
séance: Lundi, 22 janvier, 2024 Fichiers 2024_08_eco_decision_secteur_3_ciat.pdf (1.82 Mo- pdf) date de ... Thème: Economie Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de ...
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Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève
Fichiers 20231218_b_mob_52.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...
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Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève
Fichiers 20231218_b_mob_52.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...