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Résultats de la recherche

  1. Conseil Communautaire du 24 avril 2023

    Conseil communautaire du 27 février 2023 IV. Compte-rendu des représentations: SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle ... organisation à adopter entre CCG et communes pour conduire les procédures III. Arrêt du procès-verbal du ... Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président VI. Délibérations 1. Habitat: Arrêt n°2/3 du ...

  2. Réunion publique- Tramway du Genevois

    A cette occasion, le Conseiller d’Etat du canton de Genève chargé du département de la santé et des ... travaux de dévoiement de réseaux terminés Le calendrier des procédures suisses Les aménagements ... La Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois organisent une ...

  3. Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 mai 2023

    Thème:  Comptes-rendus du Bureau Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 22 ...

  4. Liste des délibérations

    Thème:  Comptes-rendus du Bureau Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 19 ...

  5. Conseil Communautaire

    Locale 2. Point d’actualité projet quartier gare IV. Arrêt du procès-verbal du Conseil communautaire du ... 27 mars 2023 V. Compte-rendu des représentations: SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT ... Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme, SYANE VI. Compte-rendu des ...

  6. guide-ministeriel-mam.pdf

    pompiers volontaires pour obtenir des conseils en matière de sécurité. Les règles en matière de sécurité, ... optimiser les conditions de sécurité compte tenu des conditions et du nombre d’enfants accueillis dans ces ... Parallèlement à ce guide, qui s’adresse à l’ensemble des MAM, est mise en œuvre la possibilité pour les MAM application/pdf attached to:Je suis assistant(e) maternel(le)

  7. Conseil communautaire du 26 juin 2023

    2022 3. Comptes administratifs 2022 IV. Compte-rendu des représentations: SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle ... Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président VI. Délibérations 1. Finances : a. Budget ... Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme, SYANE V. ...

  8. Conseil Communautaire du 27 novembre 2023

    3. Mobilité a. Rapport de la chambre régionale des comptes sur les mesures Léman Express – réponse b. ... procès-verbaux du Conseil communautaire des 26 juin et 10 juillet 2023   VI. Délibérations 1. Habitat a. Avis de ... Nouvelle offre de transports   III. Compte-rendu des représentations: SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle ...

  9. Conseil Communautaire du 10 juillet 2023 à 18h00

    route Economie III. Arrêt des procès-verbaux du Conseil communautaire du 24 avril et du 22 mai 2023 IV. ... Compte-rendu des représentations: SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT ... Transports, Association des Maires, Office de Tourisme, SYANE V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des ...

  10. ETAPE 2 TRAVAUX 2023: Renouvellement des réseaux- Saint-Julien-en-Genevois

    possible pour les usagers (notamment en prenant en compte les travaux en cours du Tramway du Genevois), ces ... Depuis le 26 juin 2023, des travaux de renouvellement des réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales ... et d’eau potable ont débuté sur la commune et concernent les rues du Général Pacthod, de la Platière ...