Tous les comptes-rendus de la CCG

Les comptes-rendus des conseils communautaires

Le Conseil Communautaire est l’organe délibérant de la Communauté de Communes du Genevois. Il se réunit tout les mois et demi environ, dans les locaux de la CCG. Actuellement, il est composé des 68 délégués communautaires et est dirigé par le Président de la CCG : M. Bernard Gaud.

Le conseil communautaire délibère sur les questions portées à l’ordre du jour par le Président de la Communauté de Communes.

Voir les comptes rendus des conseils communautaires.

Les comptes rendus des travaux du Bureau :

Il est élu par le Conseil Communautaire et se compose : du Président, de 7 vices- présidents et de 17 Membres.
On l’appelle " le bureau des Maires" car il est essentiellement composé de Maires des Communes membres de la CCG.

Les réunions n'étant pas publiques, les compte-rendus ne sont pas disponible en ligne.
Vous pouvez cependant consulter les principaux points traités.

Documents à télécharger

Etude Porte Sud de Genève : pré-programme d'actions ( novembre 2008)

Attention aux intitulés! Les rapports sont produits en année n+1 par rapport aux études ou aux relevés.

Rapport 2006 sur l'eau
Rapport 2007 sur l'eau

Rapport 2006 sur l'assainissement
Rapport 2007 sur l'assainissement

Rapport 2006 sur le service public d'élimination des déchets
Rapport 2007 sur le service public d'élimination des déchets

Le Contrat de Rivières Transfrontalier
Bilan 2005 du Contrat de Rivières
Bilan 2006 du Contrat de Rivières (à venir)

bilan à mi-parcours du contrat de rivières

Rapport d'activité 2005
Rapport d'activité 2006
rapport d'activité 2007

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) (62.6Mo)

Le Programme Local de l'Habitat (PLH)

Information communautaire à l'intention des élus municipaux (mars2008)