Tous les comptes-rendus de la CCG

Les comptes-rendus des conseils communautaires

Le Conseil Communautaire est l’organe délibérant de la Communauté de Communes du Genevois. Il se réunit tout les mois et demi environ, dans les locaux de la CCG. Actuellement, il est composé des 68 délégués communautaires et est dirigé par le Président de la CCG : M. Bernard Gaud.

Le conseil communautaire délibère sur les questions portées à l’ordre du jour par le Président de la Communauté de Communes.

Voir les comptes rendus des conseils communautaires.

Les comptes rendus des travaux du Bureau :

Il est élu par le Conseil Communautaire et se compose : du Président, de 14 vices- présidents et de 8 Membres.

Voir les comptes rendus du Bureau
 

Autres documents à télécharger

Journal Intercommunal :

• Forum Septembre 2010
• Forum Janvier 2010

Rapport annuel d'activité :

• Rapport d'activité 2009
• Rapport 2009 sur l'eau  
• Rapport 2009 sur l'assainissement
• Rapport 2009 sur le service public d'élimination des déchets 

• Etude Porte Sud de Genève : pré-programme d'actions ( novembre 2008)
• Le Contrat de Rivières Transfrontalier
• bilan à mi-parcours du contrat de rivières
  
• Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) (62.6Mo)
• Le Programme Local de l'Habitat (PLH)
• Information communautaire à l'intention des élus municipaux (mars2008)