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Search results

  1. Remboursement de frais suite aux désordres dans les travaux de raccordement

    séance:  Jeudi, 12 janvier, 2023 Fichiers 2023_04_remboursement_works_center.pdf date de mise en ligne:  ...

  2. Faire une demande de logement social

    Faire une demande de logement social La Communauté de communes du Genevois compte 2 722 logements ... pour une attribution d’un logement locatif social est en en moyenne de 15 mois. ...

  3. La collectivité recrute

    La collectivité recrute LES OFFRES À POURVOIR    Pôle Social Service Petite Enfance ...

  4. Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

    Thème:  Social Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 4 septembre, 2023 ...

  5. Convention de financement d’un poste d’intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

    Thème:  Social Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 4 décembre, 2023 ...

  6. Avenant n° 1 à al convention de partenariat avec l'Association passage

    Thème:  Social Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 18 septembre, 2023 ...

  7. Convention Territoriale Globale entre la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Savoie, le SIVU Beaupré, la Communauté de Communes du Genevois et les 17 Communes la composant

    Thème:  Social Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 16 ...

  8. Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache

    Thème:  Social Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de ...

  9. Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'association AATES pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand angle située sur Archparc- Renouvellement

    Thème:  Social Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de ...

  10. Création d’une crèche intercommunale publique à Archamps- Demande de subvention au titre de la DETR 2024

    Thème:  Social Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de ...