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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois 29/04/2024 Administration Conseil communautaire
07/05/2024
Convocation au Conseil communautaire du 29 avril 2024 29/04/2024 Administration Conseil communautaire 23/04/2024
Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois 29/04/2024 Administration Conseil communautaire 07/05/2024
Avenant n° 01 au marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable du chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps 25/04/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 29/04/2024
Acquisition d’une emprise de 49 m² sur la parcelle A3729 appartenant à la Fédération Internationale Automobile et située sur la commune de Valleiry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna 23/04/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 29/04/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 22 avril 2024 22/04/2024 Administration Bureau 25/04/2024
Attribution de subventions de fonctionnement 2024 22/04/2024 Finances Bureau 25/04/2024
Recrutement d’agents contractuels non titulaires 22/04/2024 Ressources Humaines Bureau 25/04/2024
Attribution du marché de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable sur le secteur d’Olliet à Savigny, chemins de la Pissette et du Pré de la Fontaine 19/04/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 22/04/2024
Convention annuelle entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le Logement Savoyard – Agence Départementale d’Information sur le Logement » 12/04/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/04/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 08 avril 2024 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Avenant à la convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et les communes adhérentes 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Délibération cadre portant sur les critères d’attribution des subventions versées aux associations 25/03/2024 Administration Conseil communautaire 02/04/2024
Avance exceptionnelle au profit de l’association « Festival Guitare en Scène » 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Avenant n° 3 à la promesse de vente de la parcelle AL94 dans le cadre de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois 25/03/2024 Aménagement Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 - budget principal 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Convocation au Conseil communautaire du 25 mars 2024 25/03/2024 Administration Conseil communautaire 22/03/2024